Marques d’identification

Vous devez apposer un certain nombre de marques d’identification sur votre navire de plaisance. Il s’agit de données permettant d’identifier rapidement votre navire.

Les marques d’identification doivent être clairement lisibles et indélébiles. Elles doivent être de couleur claire sur fond foncé, ou de couleur foncée sur fond clair.

La hauteur de chaque marque d’identification peut être imposée ou recommandée. Veillez à ce que la largeur et l’épaisseur des marques soient proportionnelles à leur hauteur imposée ou recommandée. En d’autres termes, les chiffres et lettres doivent rester lisibles en fonction de leur taille.

Quelles marques d’identification ?

Les marques d’identification à apposer dépendent du type de navire et de l’endroit où vous voulez naviguer.

Petites voiles et véhicules nautiques à moteur

Pour les navires de plaisance pour la pratique de la petite voile et les véhicules nautiques à moteur, vous devez apposer le numéro d’enregistrement :

• 10 cm de hauteur ;
• des deux côtés ou à l’arrière.

Un navire de plaisance pour la pratique de la petite voile est un navire de plaisance :

• sans moteur ;
• sans cabine ;
• à voile ;
• ayant une longueur de coque inférieure ou égale à 6,5 mètres.

Un véhicule nautique à moteur est un navire de plaisance :

• dont la coque a une longueur de moins de quatre mètres ;
• équipé d’un moteur de propulsion qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion ; et
• conçu pour être manœuvré par une personne assise, debout ou agenouillée sur la coque et non dans la coque.

Navires de plaisance de moins de 20 mètres (hormis les petites voiles et les véhicules nautiques à moteur)

Enregistrés pour les eaux intérieures

Vous devez mentionner les données suivantes :

• le nom du navire
  • 10 cm de hauteur ;
  • des deux côtés.
• le port d’attache
  • 10 cm de hauteur ;
  • des deux côtés ou à l’arrière.
• le numéro d’enregistrement
  • 10 cm de hauteur ;
  • 20 cm de hauteur si la vitesse maximale est supérieure à 20 km/h ;
  • au milieu de la coque ou à la proue, de part et d’autre du navire.

Enregistrés pour la mer et les eaux intérieures

Vous devez mentionner les données suivantes :

• le nom du navire
  • 10 cm de hauteur (hauteur recommandée) ;
  • à l’arrière du navire ou, en cas d’impossibilité, sur les côtés.
• le port d’attache
  • 10 cm de hauteur (hauteur recommandée) ;
  • à l’arrière du navire ou, en cas d’impossibilité, sur les côtés.
• le numéro d’enregistrement
  • 10 cm de hauteur ;
  • au milieu de la coque ou à la proue, de part et d’autre du navire.

Navires de plaisance à partir de 20 mètres

Enregistrés pour les eaux intérieures

Vous devez mentionner les données suivantes :

• le nom du navire
  • 20 cm de hauteur ;
  • des deux côtés et à l’arrière.
• le port d’attache
  • 15 cm de hauteur ;
  • des deux côtés ou à l’arrière.
• le pays ou le code pays
  • 15 cm de hauteur ;
  • des deux côtés ou à l’arrière.
• le numéro européen unique d’identification des navires (le numéro ENI ou « European Number of Identification »)
  • 20 cm de hauteur ;
  • des deux côtés et à l’arrière.
• le signe de jaugeage
  • 10 cm de hauteur (hauteur recommandée) ;
  • à la poupe.

Enregistrés pour la mer et les eaux intérieures

Vous devez mentionner les données suivantes :

• le nom du navire de plaisance
  • 20 cm de hauteur (hauteur recommandée) ;
  • à l’arrière du navire ou, en cas d’impossibilité, sur les côtés.
• le port d’attache
  • 20 cm de hauteur (hauteur recommandée) ;
  • à l’arrière du navire ou, en cas d’impossibilité, sur les côtés.
• le numéro d’enregistrement
  • 20 cm de hauteur ;
  • au milieu de la coque ou à la proue, de part et d’autre du navire.